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  • GCItem du Guide CCUAOption d'augmentation de la quantité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2402C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAÉcarts de quantités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2401C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAEcarts de quantités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2400C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUARemise de droits de douane et des taxes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2203C/3
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUARemise de droits de douane et des taxes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2202C/3
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUADédouanement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2201C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntrée hors taxes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2200C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration de redevances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2003C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation et approbation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2002C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAInfraction à un brevet- droit d'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2001C/2
    Les clauses « Z » de la sous-section 5 (67 clauses) du Guide des CCUA sont annulées comme elles ne sont plus en cours d'utilisation par la Corporation commerciale canadienne. ...

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