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  • GCNIBS Trousses médicales de campagne à réapprovisionner

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6545
    Titre
    6545: Trousses médicales de campagne à réapprovisionner
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Substances et réactifs pour le diagnostic en vitro, jeux et trousses

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6550
    Titre
    6550: Substances et réactifs pour le diagnostic en vitro, jeux et trousses
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipement et approvisionnements Médicaux, dentaires et vétérinaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/65-0
    Titre
    65: Équipement et approvisionnements Médicaux, dentaires et vétérinaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/65
    Titre
    65: Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnements Instructions relatives au processus de planification et approbation préalable des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/5/5/1
    Les agents de négociation des contrats doivent remplir le formulaire Planification et approbation préalable des contrats (PAPC) et expliquer la stratégie d'approvisionnement. Les agents de négociation des contrats devraient inclure les renseignements ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Instructions relatives au plan d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/1
    Le plan d'achat doit être préparé comme une note de service de la part du directeur principal (ou du directeur) au directeur général –ou– du directeur général ou directeur général régional au sous ministre adjoint (SMA) et doit comprendre les éléments ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Politique sur le contenu canadien : Règles de détermination de l'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/6
    * Pour obtenir des renseignements généraux sur la Politique sur le contenu canadien, veuillez consulter la section 3.130 Politique sur le contenu canadien. Les Règles d'origine canadiennes applicables aux produits (chapitre 4 de l’Accord Canada-États-Unis ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation proactive de marchés conclus avec d’anciens fonctionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3025C/3
    En fournissant de l’information sur son statut en tant qu’ancien fonctionnaire touchant une pension en vertu de la Loi sur la pension de la fonction publique (LPFP), l’ entrepreneur a accepté que cette information soit publiée sur les sites Web des ...

  • GCItem du Guide CCUAAncien fonctionnaire – non-concurrentiels- offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3026T/10
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

  • GCItem du Guide CCUAAncien fonctionnaire – non-concurrentiels- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3026T/9
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

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