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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/23
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d'architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/25
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d'architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/24
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/28
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/27
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/24
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/20
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/25
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesPartie IV de la Loi sur les langues officielles (Services au public)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-48
    Remarque : Bien que cet avis porte sur la politique du Service des approvisionnements pour le sujet visé, on discute toujours des modalités avec le Secrétariat du Conseil du Trésor. On publiera une mise à jour le plus rapidement possible, afin de donner ...
  • GCPageSpécifications pour les produits COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/specifications-pour-les-produits-COVID-19
    Table des matières En appui à la réponse du gouvernement du Canada à la maladie du coronavirus (COVID-19), nous fournissons les spécifications pour les divers types de produits suivants: Masques respiratoires à usage unique Masques chirurgicaux à usage ...

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