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  • GCNIBS BRANCHEMENT ET DISTRIBUTION (600-VOLTS ET PLUS)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5150BM
    Titre
    5150BM: BRANCHEMENT ET DISTRIBUTION (600-VOLTS ET PLUS)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Piper Aerostar 600

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AMV
    Titre
    V201AMV: Piper Aerostar 600
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Canadair Jet d'affaires Challenger, 600/601

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AEA
    Titre
    V201AEA: Canadair Jet d'affaires Challenger, 600/601
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Hawker Siddeley HS125-600/600A/700/800A

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AFM
    Titre
    V201AFM: Hawker Siddeley HS125-600/600A/700/800A
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Beechcraft Duke 60

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AAB
    Titre
    V201AAB: Beechcraft Duke 60
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d'architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/22
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/25
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance responsabilité en matière maritime

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G5003C/2
    L'entrepreneur doit souscrire une assurance protection et indemnisation mutuelle qui doit comprendre une responsabilité additionnelle en matière de collision et de pollution. L'assurance doit être souscrite auprès d'un membre du groupe international de ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi à l'étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/2
    La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ...

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