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  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0112T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0111T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation de Little Salmon ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉtat des pratiques de comptabilité du prix de revient

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/60/15
    Cet article est supprimé du Guide des approvisionnements puisque ça ne reflète plus les pratiques du gouvernement du Canada. L'article 5.60.15 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2017-5. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsUne seule soumission recevable

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/70
    Une seule soumission recevable d’une valeur supérieure à 1 000 000 $ Lorsqu'une seule soumission recevable est présentée à la suite d'une demande de soumissions concurrentielle, afin d'être certain que la soumission représente une valeur juste pour le ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsVérification d’un contrat attribué à un entrepreneur étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/35/15
    Lorsqu'une vérification d'un contrat attribué à un entrepreneur étranger ou d'un contrat qui comprend la participation d'un sous-traitant à qui une partie importante des travaux a été confiée, étranger provenant d'un pays allié de l'Organisation du Traité ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesServices d’attestation et de vérification des prix fournis par des gouvernements étrangers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-126
    But Le but de l'avis relatif aux politiques (AP) 126 est d'aviser les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de la capacité de demander des services d ...

  • GCNIBS Chevalets, affichage et instruction, tableau 7520-21-561-7002 et 7520-21-868-7728

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7520JC
    Titre
    N7520JC: Chevalets, affichage et instruction, tableau 7520-21-561-7002 et 7520-21-868-7728
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesChangement au processus du plan d’achat formel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-95
    Introduction Le but de l'avis relatif aux politiques (AP) 95 est d’annoncer un changement au processus du plan d’achat formel. La plupart des plans d’achat formels seront maintenant approuvés au niveau du directeur général ou directeur général régional ...

  • GCItem du Guide CCUAProcédures pour modifications de conception ou travaux supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5007C/3
    Ces procédures doivent être suivies pour toute modification de conception ou travaux supplémentaires. Lorsque le Canada demande une modification de conception ou des travaux supplémentaires : Le responsable technique fournira à l'autorité contractante une ...

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