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  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement de la base de coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/5
    La première étape de l’établissement d’un prix contractuel négocié est l’établissement d’une base de coûts. Dans le cas de l’établissement des prix fondé sur les coûts, le prix du contrat est fondé sur l’acceptabilité des coûts engagés, des estimations ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Coûts et bénéfices : Renseignements généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/1
    Les agents de négociation des contrats devraient consulter la section 5, Principes d’établissement des prix du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement pour en savoir plus sur l’établissement des prix des ...

  • GCPage Données ouvertesTélécharger les données relatives aux OCAMA

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/telecharger-les-donnees-relatives-aux-ocama
    Introduction Les Offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement (OCAMA) sont des données ouvertes sur les offres à commandes et les arrangements en matière d’approvisionnement qui sont actuellement en vigueur et détenus par des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAperçu de l'attribution de contrats et l'émission d'offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/1
    Le présent chapitre décrit le processus d'attribution d'un contrat à un soumissionnaire retenu, ainsi que le processus d'autorisation du recours à une offre à commandes (OC) ou à un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA) établi avec un offrant ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Procédures relatives à l'Attribution des marchés immobiliers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/10/1
    Bien que la plupart des pratiques et des politiques générales du ministère s'appliquent également aux biens immobiliers, il existe des différences. Certaines d'entre elles résultent de la conformité à la législation applicable, de l'adaptation aux ...

  • GCNIBS ROUTES, PISTES D ATTERRISSAGE ET PARCS DE STATIONNEMENT

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5131B
    Titre
    5131B: ROUTES, PISTES D ATTERRISSAGE ET PARCS DE STATIONNEMENT
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/20
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Matrice des responsabilités de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et des ministères clients dans le cadre de l'acquisition de biens et de services (générique)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/1/1/1
    Introduction La matrice suivante définit le partage des responsabilités représentatives qui sont prévues entre Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et les ministères clients. C'est du fondement d'une relation de partenariat dynamique ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/22
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsExigences relatives à la sécurité des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/55
    Pour tous les projets de marchés, le ministère client doit identifier les exigences relatives à la sécurité en remplissant une Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS), ou encore certifier par écrit que ce besoin ne contient ...

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