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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAchat par téléphone

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/5
    Un achat par téléphone est un type de demande de prix, laquelle est effectuée lorsqu’un, ou plusieurs fournisseurs sont invités à présenter une soumission verbalement, en personne ou par téléphone, pour un besoin d'une valeur de moins de 25 000 $ pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCPageÀ propos des codes NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/a-propos-des-codes-nibs
    Le gouvernement fédéral se sert des codes du numéro d’identification des biens et services (NIBS) pour identifier les descriptions de produits génériques dans le cadre de ses activités d’approvisionnement. En 2020, la classification United Nations ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/5
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement». Pour les envois en provenance des États-Unis ...

  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0162T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- Fort Selkirk

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0102T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS), chapitre 13, annexe A : 5.1 La première nation de Selkirk se voit offrir en premier la possibilité ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0063T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.1 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Nacho Nyak Dun de tout ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0062T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.1 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions et ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0061T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 51 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Nacho Nyak Dun de tout ...

  • GCNIBS Entretien du système d'alarme incendie (immeubles)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5164D
    Titre
    5164D: Entretien du système d'alarme incendie (immeubles)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FK

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