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  • GCNIBS Construction de bâtiments scolaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5127B
    Titre
    5127B: Construction de bâtiments scolaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    SRI

  • GCNIBS Construction des édifices à logements multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5122A
    Titre
    5122A: Construction des édifices à logements multiples
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCNIBS Construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5123B
    Titre
    5123B: Construction d'entrepôts et de bâtiments industriels
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCNIBS Construction d'édifices commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5124B
    Titre
    5124B: Construction d'édifices commerciaux
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCNIBS Construction d'établissements de conditionnement physique

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5128B
    Titre
    5128B: Construction d'établissements de conditionnement physique
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCNIBS Construction d'autres édifices

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5129B
    Titre
    5129B: Construction d'autres édifices
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/6
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/5
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCNIBS Construction d'édifices réservés au divertissement public

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5125B
    Titre
    5125B: Construction d'édifices réservés au divertissement public
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Construction d'hôtel, de restaurants et édifices semblables

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5126B
    Titre
    5126B: Construction d'hôtel, de restaurants et édifices semblables
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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