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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/8
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1225D/1
    CG 4.1 (30/05/03) Droits de propriété intellectuelle 1. Définitions « Renseignements de base »: ensemble des résultats techniques qui ne sont pas originaux et qui constituent des renseignements exclusifs ou confidentiels pour l'expert-conseil ou ses sous ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/1
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/2
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/3
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/4
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/5
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/6
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2110T/1
    IG 1 Documents de soumission et formant le contrat IG 2 Demandes de renseignements pendant la durée de l'invitation à soumissionner IG 3 Approbation des matériaux de remplacement IG 4 Langue de la soumission et des documents du contrat IG 5 Établissement ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2110T/2
    IG 1 Documents de soumission et formant le contrat IG 2 Demandes de renseignements pendant la durée de l'invitation à soumissionner IG 3 Approbation des matériaux de remplacement IG 4 Langue de la soumission et des documents du contrat IG 5 Établissement ...

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