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Biens et services
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GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/14IG1 Code de conduite et attestations- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/15IG1 Code de conduite et attestations- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/901 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition- destination et calendrier de livraison inconnus
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6009C/1L'entrepreneur doit expédier les biens en DDP- rendu droits acquittés (... lieu de destination convenu). À moins d'indication contraire, la livraison doit se faire par le moyen le plus économique. Les frais d'expédition doivent être indiqués séparément ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCAvis relatifs aux politiquesListe de contrôle des demandes pour clients, accusé de réception et mise en œuvre de nouvelles normes de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-99Introduction L'Avis relatif aux politiques 99 vise à informer les agents de négociation des contrats de ce qui suit : nouvelle liste de contrôle des demandes (PWGSC-TPSGC 195) pour les clients; nouveau processus d'accusé de réception des demandes; mise en ... -
GCPageErreur 404: Page introuvable
https://achatsetventes.gc.ca/Désolé... Le serveur Web ne parvient pas à trouver la page ou le fichier demandé. Cette page ou ce fichier a peut-être été déplacé ou supprimé. Veuillez mettre à jour vos signets ou liens. Pour vous aider à trouver l'information dont vous avez besoin ... -
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https://achatsetventes.gc.ca/Vous essayez d’accéder à une page que vous n’êtes pas autorisé à voir. Pour vous aider à trouver l'information dont vous avez besoin, veuillez consulter les liens suivants: Plan du site Recherche le site web Commentaires Nous cherchons toujours à ...
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