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  • GCAvis relatifs aux politiquesMesure de tarification provisoire (MTP) pour les pratiques d'établissement de prix qui ne sont pas traitées dans la politique de TPSGC sur les profits

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-124
    Objet La mesure de tarification provisoire (MTP) forme un processus uniformisé permettant aux agents de négociation des contrats de justifier, de documenter et de se faire autoriser le recours à certaines pratiques en matière de tarification, y compris l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition- destination et calendrier de livraison inconnus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6009C/2
    L'entrepreneur doit expédier les biens en DDP- rendu droits acquittés (... lieu de destination convenu). À moins d'indication contraire, la livraison doit se faire par le moyen le plus économique. Les frais d'expédition doivent être indiqués séparément ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAccord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-122
    Objet L'avis relatif aux politiques (AP)- 122 vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de TPSGC de l'effet des engagements commerciaux internationaux sur les règles de procédure et le champ d'application ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement relatif à la fluctuation du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3015C/12
    Le montant en monnaie étrangère est défini comme la portion du prix ou du taux qui varie directement en fonction des fluctuations du taux de change. Ce montant devrait comprendre l’ensemble des taxes, des droits et des autres frais payés par la ...

  • GCNIBS Oeillet, toile gommée, ONGC (F) 53-GP-40

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7510VR
    Titre
    N7510VR: Oeillet, toile gommée, ONGC (F) 53-GP-40
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Insecticide, piperonyl butoxide et pyrethrine, bouteille de 300-400 ml pompe de vaporisation à gachette

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6840FM
    Titre
    N6840FM: Insecticide, piperonyl butoxide et pyrethrine, bouteille de 300-400 ml pompe de vaporisation à gachette
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 40 po (EMR)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X1
    Titre
    T014X1: Impression cartographique - cartes de 40 po (EMR)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 40 po (Pêcheries)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X3
    Titre
    T014X3: Impression cartographique - cartes de 40 po (Pêcheries)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 40 po (géologie)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X5
    Titre
    T014X5: Impression cartographique - cartes de 40 po (géologie)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 40 po (agriculture)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X7
    Titre
    T014X7: Impression cartographique - cartes de 40 po (agriculture)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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