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  • GCNIBS Chaînes et câbles métalliques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/4010-0
    Titre
    4010: Chaînes et câbles métalliques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Cordes, câbles, chaînes et agencements

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/4000
    Titre
    4000: Cordes, câbles, chaînes et agencements
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Chaînes et câbles métalliques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/4010
    Titre
    4010: Chaînes et câbles métalliques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Câbles de fibre, cordages et ficelles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/4020
    Titre
    4020: Câbles de fibre, cordages et ficelles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Agencemnets pour cordes, câbles et chaînes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/4030
    Titre
    4030: Agencemnets pour cordes, câbles et chaînes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Cordes, câbles, chaînes et agencements

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/40-0
    Titre
    40: Cordes, câbles, chaînes et agencements
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Cordes, câbles, chaînes et agencements

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/40
    Titre
    40: Cordes, câbles, chaînes et agencements
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntrée en vigueur de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-146
    But L'Avis relatif aux politiques (AP) 146 a pour objectif d'informer le Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'entrée en vigueur de l' Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM) et de ses ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi à l'étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/4
    La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDemande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/15
    Une demande de soumissions peut être utilisée pour les besoins de faible valeur (simple), de complexité moyenne (MC) et plus complexe (HC). Elle peut être utilisée lorsque la sélection des soumissionnaires est fondée sur le prix ou sur le meilleur rapport ...

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