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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/3
    2010 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, pour des biens ou services. Travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/4
    2010 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services ou les deux. ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/1
    2029 00 (2005-06-10) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/2
    2029 00 (2005-12-16) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/3
    2029 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/4
    2029 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services, ou les deux. Travaux publics ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/18
    9601 00 (2006-08-15) Conditions générales- formule détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/19
    9601 00 (2007-05-25) Conditions générales- formule détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/2
    9624 00 Conditions générales- Recherche et développement 01/06/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/3
    9624 00 (06/06/94) Conditions générales- Recherche et développement Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit ...

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