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  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/6
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/7
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAPriorités- achats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z3000C/5
    1. Il s'agit d'un besoin urgent de la défense du gouvernement des États-Unis et, par les présentes, l'utilisation dune cote de priorité américaine est autorisée et assignée. Cette cote de priorité n'est valide que pour les matériaux, sous-ensembles et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2910D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CA1 Généralités CA1.1 Preuve du contrat d'assurance CA1.2 Paiement de franchise CA2 Assurance de la responsabilité civile des entreprises CA2.1 Portée de l'assurance CA2.2 Assuré CA2.3 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/10
    TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUACG9- Assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2590D/2
    CG9.1 Généralités 1) L'entrepreneur souscrit et maintient, à ses propres frais, les polices d'assurance conformément aux exigences décrites aux présentes. 2) L'entrepreneur doit assumer le paiement de toutes sommes d'argent en règlement d'un sinistre, ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications de l'ONGC

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4003T/4
    Un exemplaire de la_____, dont il est question aux présentes, peut être acheté auprès du: Comptoir de ventes de l'Office des normes générales du Canada Adresse postale: Place du Portage, Phase III, 6B1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 1G6 Téléphones: ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchandises/produits dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010C/1
    1. Marchandises/produits dangereux- tout matériel qui est classé comme dangereux doit être marqué par l'entrepreneur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et b) ...

  • GCItem du Guide CCUAArticles dangereux/produits hasardeux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/4
    1. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) ...

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