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  • GCAvis relatifs aux politiquesLes seuils pour l'OMC-AMP, l'ACCMT et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U1
    AP-46U1 : Les seuils pour l'OMC-AMP, l'ACCMT et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-51U
    AP-51U: Programme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPartage des responsabilite´s entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de mate´riel et de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-74
    AP-74 : Partage des responsabilités entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de matériel et de services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesL'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécomminications (ACCMT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-54
    AP-54 : Accord Canada- Corée sur les achats de matériel de télécommunication (ACCMT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des modalités relatives à la PI de la version  des CCUA du 25 mai 2001

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-52
    AP-52 : Révision des modalités relatives à la propriété intellectuelle dans la version du guide des CCUA du 25 mai 2001 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProcédure révisée du FRA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-32U2
    AP-32U2 : Procédure revisée du FRA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/10
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Condition du matériel 05 Inspection, acceptation et garantie 06 Présentation des factures 07 Taxes 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/5
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

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