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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/9
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/10
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/11
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications et normes militaires des États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4019C/1
    L'entrepreneur a la responsabilité de se procurer des exemplaires de toutes les spécifications et normes militaires des États-Unis qui peuvent s'appliquer au besoin. On peut obtenir ces documents commercialement, ou en s'adressant directement au ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7011D/1
    CHOISIR LE PARAGRAPHE APPROPRIÉ: Tissu disponible du gouvernement: Dans les sept (7) jours civils qui suivront la date de l'adjudication du contrat, l'entrepreneur devra acheter suffisamment de tissu de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) pour ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de douane- défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2601D/1
    Les marchandises fournies aux termes du contrat étant des approvisionnements de défense, une remise des droits de douane sur les importations au Canada peut être accordée en vertu du Décret concernant la remise des droits de douane visant les ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de douane- défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2601D/2
    1. Les marchandises fournies aux termes du contrat étant des approvisionnements de défense, une remise des droits de douane sur les importations au Canada peut être accordée en vertu du Décret de remise sur les approvisionnements de défense (DRAD), Décret ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de douane- défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2610D/1
    Les marchandises fournies aux termes du contrat étant des approvisionnements de défense, une remise des droits de douane sur les importations au Canada peut être accordée en vertu du Décret concernant la remise des droits de douane visant les ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de douane- défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2610D/2
    1. Les marchandises fournies aux termes du contrat étant des approvisionnements de défense, une remise des droits de douane sur les importations au Canada peut être accordée en vertu du Décret de remise sur les approvisionnements de défense (DRAD), Décret ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions pour l'expédition- Europe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/1
    1. Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale au Royaume-Uni, en Irlande et dans les pays scandinaves, la livraison s'effectuera franco transporteur (FCA)_____ conformément aux INCOTERMS 1990, et par la suite, l'expédition à ...

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