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Affichage des items 41 à 50 de 117 pour 2040.

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  • GCAvis relatifs aux politiquesTransition vers la taxe de vente harmonisée à l'Île-du-Prince-Édouard, paiement de la taxe de vente du Québec (TVQ) et reprise de la taxe de vente provinciale en Colombie-Britannique (Révisé)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-108
    Date d'effet : le 7 mars 2013 Le présent AP a d’abord été promulgué par un communiqué envoyé à tout le personnel de l’approvisionnement de TPSGC le 7 mars 2013. La version actuelle comprend les mises à jour suivantes : une révision des sections visées du ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Lettres types concernant l’intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/13
    1- Lettre type pour le rejet d'une soumission, d'une offre ou d'un arrangement pour des raisons liées à l'intégrité La présente lettre type doit être utilisée dans les cas où l'agent de négociation des contrats doit informer le soumissionnaire, l’offrant ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/16
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031C/3
    L'article 09 intitulé Garantie des conditions générales 2010A est modifié en supprimant le paragraphe 2 en le remplaçant par ce qui suit : L'entrepreneur doit payer les frais de transport des travaux ou de toute partie des travaux aux locaux de l ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Modification- Conditions générales 2010A

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031C/4
    L'article 09 intitulé Garantie des conditions générales 2010A est modifié en supprimant le paragraphe 2 en le remplaçant par ce qui suit : L'entrepreneur doit payer les frais de transport des travaux ou de toute partie des travaux aux locaux de l ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030C/3
    L'article 22 intitulé Garantie des conditions générales_________ (insérer 2030 ou 2040) est modifié en supprimant les paragraphes 3 et 4 et en les remplaçant par ce qui suit : Les travaux ou toute partie des travaux jugés défectueux ou non conformes ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Modification- Conditions générales 2030 ou 2040

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030C/4
    L'article 22 intitulé Garantie des conditions générales_________ (insérer 2030 ou 2040) est modifié en supprimant les paragraphes 3 et 4 et en les remplaçant par ce qui suit : Les travaux ou toute partie des travaux jugés défectueux ou non conformes ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9039C/2
    Tous les déchets et les débris deviendront la propriété de l'entrepreneur qui devra procéder à leur enlèvement des lieux. Utiliser la clause suivante dans les contrats qui incluent les conditions générales autres que 2030 ou 2040 lorsque les déchets et ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/2
    Structure pour l'utilisation des modalités relatives à la propriété intellectuelle Conditions générales, conditions générales supplémentaire et clauses 1 : Contrats de recherche et de développement 1A : Décision du ministère client : L'ENTREPRENEUR ...

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