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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/15
    01 Code de conduite et attestations- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 Soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/13
    01 Code de conduite et attestations- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 Soumissions ...

  • GCPageDifférents types d'appels d'offres

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/lancer-un-appel-d-offres/differents-types-d-appels-d-offres
    Les ministères peuvent lancer des appels d'offres sous différentes formes, à savoir : Table des matières L'Appel d'offres La Demande de renseignements ou Lettre d'intérêt La Demande de proposition La Demande de prix La Demande d' ...

  • GCItem du Guide CCUAFluctuation du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3010T/9
    Sauf indication contraire dans la demande de soumissions, les soumissions doivent être en monnaie canadienne. Les soumissionnaires peuvent demander au Canada d'assumer le risque de fluctuation du taux de change. Ils doivent en faire explicitement la ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025C/2
    Tous les matériaux d'emballage en bois utilisés dans l'expédition internationale doivent être conformes aux «Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international»- NIMP No. 15 (Normes internationales ...

  • GCItem du Guide CCUAAccord-cadre définitif du Conseil des Indiens du Yukon- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0053T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5 des clauses de l'Accord-cadre définitif du Conseil des Indiens du Yukon (ACDCIY): 15.7.1 Lorsque des occasions d'emploi dans l'arpentage des terres visées par le règlement ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Rapports sur les marchés visés par les ententes sur les revendications territoriales globales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/95
    Les agents de négociation des contrats doivent s’assurer de l’exactitude des rapports sur les approvisionnements visés par les ententes sur les revendications territoriales globales (ERTG), conformément à l’article 7.30.15 Rapports concernant les ententes ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/13
    IG1 Code de conduite et attestations- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1210D/10
    R1210D CG1- Dispositions générales CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Sans objet CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts et codes de valeurs et d'éthique pour la fonction publique CG1.7 Statut de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/16
    IG1 Code de conduite et attestations- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

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