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  • GCNIBS Hypochlorite de calcium, CAN/ONGC-15.32-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AFC
    Titre
    N6810AFC: Hypochlorite de calcium, CAN/ONGC-15.32-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PV
  • GCNIBS Carbonate de sodium, cendre de soude, dense, CAN/ONGC-15.5-93

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AYB
    Titre
    N6810AYB: Carbonate de sodium, cendre de soude, dense, CAN/ONGC-15.5-93
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PV
  • GCNIBS Chlorure de sodium, sel, CAN/ONGC-15.9-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AYC
    Titre
    N6810AYC: Chlorure de sodium, sel, CAN/ONGC-15.9-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PV
  • GCNIBS Hypochlorite de sodium, 12, CAN/ONGC-15.31.93

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AYE
    Titre
    N6810AYE: Hypochlorite de sodium, 12, CAN/ONGC-15.31.93
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PV
  • GCAvis relatifs aux politiquesComptes rendus et lettres de regret

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-91
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-91 vise à mettre à jour les instructions à l'intention des agents de négociation des contrats sur la marche à suivre pour aviser les soumissionnaires, les offrants ou les fournisseurs non retenus et leur ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesChangement au processus du plan d’achat formel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-95
    Introduction Le but de l'avis relatif aux politiques (AP) 95 est d’annoncer un changement au processus du plan d’achat formel. La plupart des plans d’achat formels seront maintenant approuvés au niveau du directeur général ou directeur général régional ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAchats spéciaux- Introduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/1
    Ce chapitre contient de l'information sur les achats uniques ou propres à certains produits ou services, clients ou domaines. Par conséquent, il se divise en plusieurs thèmes, et chacun d'eux traite de sujets particuliers, tels qu'ils sont précisés à l ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/12
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

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