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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAtténuation des risques liés à la fluctuation du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/65
    Le risque de change inhérent à l'achat de matériel, de composants et de produits à l'extérieur du Canada est, en règle générale, considéré comme un risque commercial normal pour les fournisseurs. Néanmoins, parfois, il peut être dans l’intérêt du Canada d ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025C/4
    Tous les matériaux d'emballage en bois utilisés dans l'expédition doivent satisfaire aux exigences de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) no 15- Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce ...

  • GCNIBS Insectifuge, personnel, bouteille de 50 millilitres, CAN/ONGC-15.19-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6840EA
    Titre
    N6840EA: Insectifuge, personnel, bouteille de 50 millilitres, CAN/ONGC-15.19-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149ST
    Titre
    T0149ST: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 19 X 25, 2 couleurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149SU
    Titre
    T0149SU: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 19 X 25, 2 couleurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 1

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149STA
    Titre
    T0149STA: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 1
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 2

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149STB
    Titre
    T0149STB: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 2
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 3

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149STC
    Titre
    T0149STC: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 3
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 4

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149STD
    Titre
    T0149STD: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 15 à 17 X 21, 1 couleur, page 4
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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