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  • GCItem du Guide CCUAConnaissement du gouvernement américain

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0001C/1
    Les expéditions en vertu de ce Contrat doivent être assurées sur Connaissements du Gouvernement américain. L'Entrepreneur doit en faire la demande directement, au moins dix (10) jours avant la date de livraison prévue, en adressant au Bureau des Transports ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/1
    1. Paiements partiels- Les demandes de paiement partiel doivent être présentées sur la formule DSS-MAS 1111, Réclamation de paiement partiel, pour les contrats «de type à prix fixe».- Il faut envoyer un (1) original et trois (3) copies dûment conformes à l ...

  • GCItem du Guide CCUAAjustement de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2804C/1
    En application des dispositions de la clause J-74, l'Entrepreneur peut, dans les 110 jours de la date d'expédition des marchandises, informer par écrit l'agent de projet de la CCC: a) que les prix unitaires mentionnés dans le Contrat sont susceptibles d ...

  • GCItem du Guide CCUAPriorités- achats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z3000C/3
    1. Il s'agit d'un besoin urgent de la défense du gouvernement des États-Unis et, par les présentes, l'utilisation dune cote de priorité américaine est autorisée et assignée. Cette cote de priorité n'est valide que pour les matériaux, sous-ensembles et ...

  • GCItem du Guide CCUAPriorités- achats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z3000C/4
    1. Il s'agit d'un besoin urgent en matière de défense du gouvernement des États-Unis et l'utilisation d'une cote de priorité américaine est autorisée et assignée. Cette cote de priorité n'est valide que pour les matériaux, sous-ensembles et composants que ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/9
    TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/5
    TABLE DES MATIERES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/6
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/7
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

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