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  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division HP - Division des véhicules et des produits industriels

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/HP

  • GCPageÉtapes à suivre pour la transmission d’une soumission au Module de réception des soumissions (MRS) par l’intermédiaire de Connexion

    https://achatsetventes.gc.ca/etapes-a-suivre-pour-la-transmission-d-une-soumission-au-module-de-reception-des-soumissions-mrs-par-l-intermediaire-de-connexion
    La présente publication vise à donner aux soumissionnaires intéressés des directives générales sur le processus de transmission des soumissions au Module de réception des soumissions (MRS) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) dans la ...

  • GCNouvellesInterruptions de service prévues pour la fin de semaine au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruptions-de-service-prevues-pour-la-fin-de-semaine-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-1
    Le 12 octobre, 2023- Ottawa- Veuillez noter que le système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) fera l’objet d’un service d’entretien à partir de 20h00 (HE) le vendredi 13 octobre 2023 jusqu'à 6h00 (HE) le lundi 16 octobre 2023. Par ...

  • GCNouvelles Avis de service du site web: 2023-07-12

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-07-12
    12 juillet 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 12 juillet, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsColombie-Britannique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/25
    Accord définitif Nisga’a (2000) – Bien que cet accord ne contienne pas de mesures directement liées à des obligations en matière d’approvisionnement, il contient des dispositions relatives à l’accès aux terres, au chapitre 6. Le territoire Nisga’a visé ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsYukon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/20
    Accord-cadre définitif – Conseil de Premières nations du Yukon (1993) : cet accord fournit un cadre de négociation relativement aux accords conclus avec les premières nations du Yukon et a jusqu'à présent donné lieu à l'élaboration des onze ERTG énumérées ...

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