- Titre
- 1070: Filets et barrages, artillerie
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Remboursement, par les entrepreneurs, de bénéfices excédentaires réalisés sur les contrats de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/5Toutes les informations provenant de quelque source que ce soit indiquant que des bénéfices exagérément élevés ont été réalisés dans le cadre d'un contrat attribué en vertu de la Loi sur la production de défense ou d'un contrat autre qu'un contrat ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Réclamations financières par le Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/65/10Les activités contractuelles peuvent donner lieu à deux catégories générales de réclamations par le Canada, soit : les paiements et réclamations en trop, ayant pu être constatés au cours d'une vérification; les différends d'ordre juridique, p. ex., la ... -
GCNIBS Filets et barrages, artillerie
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1070 -
GCSection du Guide des approvisionnements Réception et dépôt de l'argent reçu
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/65/1Lorsque les agents de négociation des contrats reçoivent de l'argent directement des entrepreneurs à la suite d'une demande particulière présentée par le Canada, conformément à l'instrument de politiques « ARCHIVÉ- Politique sur les dépôts » du Conseil ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Vérification des coûts
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/165Après consultation avec le Groupe de certification des coûts et des profits (GCCP) du Secteur de la politique, du risque, de l'intégrité et de la gestion stratégique, l'agent de négociation des contrats choisit les contrats à frais remboursables devant ...
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