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  • GCItem du Guide CCUATerminologie technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8002D/1
    Toute la terminologie technique ainsi que les instructions touchant le fonctionnement et la sécurité devront être fournies en français et en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUACopies inutilisables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8003D/1
    Un crédit complet de cent pourcent (100 p. 100) doit être accordé pour les copies inutilisables par suite du mauvais fonctionnement de la machine ou de la piètre qualité des fournitures. ...

  • GCItem du Guide CCUAFactures, instructions relatives aux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8004D/1
    Le client acceptera une facture comprenant les renseignements suivants:- modèle et numéro de série de l'equipement- emplacement- date d'installation- date des relevés du compteur- relevé actuel du compteur (nombre total de copies uniquement)- nombre total ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8005D/1
    Étant donné que la Couronne se réserve le droit d'acheter les fournitures dans le cadre du contrat de location du matériel ou sur une base distincte, le coût de toutes les fournitures, par exemple le papier, le vireur et le révélateur (énumérez toutes les ...

  • GCItem du Guide CCUACoût base sur le cycle de vie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8006D/1
    MODELE OFFERT:_____ Prix d'achat de l'équipement $_____ Livraison offerte_____ Valeur résiduelle de l'équipement $_____ Vie économique de l'équipement_____ FRAIS D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION EN DEHORS DES HEURES NORMALES DE TRAVAIL: $_____/heure LES HEURES ...

  • GCItem du Guide CCUARemise consentie, achat de matériel loué

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8007D/1
    Les remises consenties lors de l'achat du matériel loué doivent être exprimées en pourcentage du prix de vente du matériel, ou en pourcentage des frais de location mensuel (coûts de location de base et taux du compteur) versés à la date de l'achat du ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation des fournitures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8008D/1
    Veuillez indiquer la façon dont vous entendez facturer les fournitures:_____________________________ |VIREUR |REVELATEUR |PAPIER | |_______|___________|_______| |Oui|Non| Oui | Non |Oui|Non| | | | | | | | 1. A indiquer sur la facture de | | | | | | | ...

  • GCItem du Guide CCUALocation annuels- frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8009D/1
    CHAQUE CYLINDRE (10 p. 100) COUT ANNUEL: $_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0059T/2
    Cette section de la proposition doit comprendre un résumé des coûts des services demandés ou requis. Indiquez un prix de lot ferme pour les travaux proposés et pour toute option applicable, ainsi que la ventilation des prix relatifs à chaque étape et ...

  • GCItem du Guide CCUAProcédures d'évaluation des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0061T/1
    1. L'évaluation des propositions TECHNIQUES sera fondée sur les critères spécifiés dans les appendices/annexes «_____» ci-inclus. 2. Proposition technique Les propositions TECHNIQUES reçues seront examinées individuellement par rapport aux critères d ...

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