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  • GCItem du Guide CCUAEtablissements approuvés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2002D/2
    Les produits énumérés dans les présentes doivent être fournis par les établissements approuvés par le Groupe consultatif sur les installations de boulangerie, Direction des produits de consommation et de la gestion des transports, ministère des Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissements approuvés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2003D/1
    Les produits énumérés dans les présentes doivent être fournis par les établissements approuvés par le Chef régional du Service de santé, ministère de la Défense nationale. ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- cert. de navigabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2006D/1
    Les moteurs, composants et accessoires ne devront pas tous être certifiés conformément aux exigences de navigabilité du ministère des Transports. ...

  • GCItem du Guide CCUADessins et spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4000T/1
    Le jour même ou vous recevrez les dessins et spécifications, vous devrez faire parvenir un accusé de réception à l'adresse indiquée ci-dessous. Les dessins et spécifications doivent être de retour à la date de clôture des soumissions. Adresse: Si la clause ...

  • GCItem du Guide CCUADonnées techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4002T/2
    Un exemplaire de la_____, dont il est question aux présentes, a été envoyé au soumissionnaire par_____. Utiliser la clause suivante quand les dessins et les spécifications sont envoyés sous plì séparé. ...

  • GCItem du Guide CCUAApprobation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4004C/2
    1. L'approbation pour le premier ensemble complet de série ou de l'une quelconque de ses parties doit être obtenue du responsable du design. L'approbation d'une partie quelconque d'un ensemble ne doit pas dispenser le responsable du design de devoir donner ...

  • GCItem du Guide CCUADonnées d'essais- évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4005C/1
    Les données d'essai, prouvant que l'on s'est conformé au devis, doivent être fournies avec le prototype du matériel présenté à l'évaluation. Ces données doivent être validées par un représentant autorisé de la société de l'Entrepreneur. Les détails quant à ...

  • GCItem du Guide CCUAProduit, emploi du (avant l'approbation)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4006D/2
    S'il est établi, après réception et pendant l'emploi, que le produit ne répond pas aux exigences, l'entrepreneur consent à remettre 25 p. 100 du prix des articles utilisés et à accepter le renvoi des articles non utilisés à ses frais en s'engageant à ...

  • GCItem du Guide CCUAEnoncé de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4009C/2
    Le travail à réaliser devra être conforme aux parties ayant trait aux aspects techniques et de gestion de la proposition de l'entrepreneur, intitulée "_____", en date du_____, et qui font partie du présent contrat. Utiliser cette clause dans les contrats ...

  • GCItem du Guide CCUAPréservatif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4012D/1
    Tous les roulements à billes ou à rouleaux exposés doivent avoir été traités avec un préservatif conforme à la norme 31-GP-3M (MIL-C-16173) Gr 2 ou MIL-C-11796B. Tous les scellés et les roulements protégés doivent être de production courante. Sont acceptés ...

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