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  • GCItem du Guide CCUAMarquage (étiquette)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2010D/1
    Le ministère de la Défense nationale ne fournit pas d'étiquettes imprimées. L'étiquette de l'entrepreneur doit porter la mention suivante, clairement indiquée, « Propriété du ministère de la Défense nationale ». ...

  • GCItem du Guide CCUAMarques d'identification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2011D/2
    Les marques d'identification des biens militaires canadiens doivent être conformes à la norme des Forces Canadiennes D-02-002-001/SG-001. ...

  • GCItem du Guide CCUACâbles-chaînes et équipement connexe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2012D/1
    L'entrepreneur doit estampiller clairement chacun des éléments des câbles-chaînes en y apposant un numéro distinct de certificat d'essai de la société de classification et doit, au moment de l'expédition, adresser par la poste au destinataire l'original et ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3000D/2
    L'emballage doit être conforme à la norme 43-GP-103P, Emballage du papier d'impression et de bureau, de l'Office des normes générales du Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3001D/1
    Les articles doivent être emballés de façon à ce que les tarifs ou frais de transport les plus avantageux puissent s'appliquer selon le mode de transport choisi ou autorisé. Utiliser la clause suivante quand l'emballage d'expédition, spécifié dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, norme de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3005D/2
    1. Les méthodes de livraison devront être conformes à la Norme nationale du Canada CAN/CGA-B149.2-M95 de l'Association canadienne du gaz, mises à jour. 2. CAMIONS AVEC APPAREILS DE MESURE: a) Les camions de livraison devront être équipés d'appareils de ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation en vue de la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3009D/2
    La livraison doit se faire dans les soixante (60) jours suivant la date de fabrication qui est imprimée sur les piles, ou sur les plus petits paquets de piles, et sur les boîtes. Les piles qui seront livrées après ce délai seront retournées à l ...

  • GCItem du Guide CCUAEndroit de fabrication ou d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D4002D/1
    Préciser l'endroit de fabrication ou d'expédition des biens ou celui où la prestation de services doit avoir lieu: Lieu:_____ Code postal:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

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