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  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5326D/1
    Les services assurés seront assujettis à l'inspection et à l'acceptation par le destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5327D/1
    Le responsable technique ou le responsable de projet sera l'inspecteur et le destinataire pour tous les travaux et sera la principale personne-ressource de l'entrepreneur pour toutes les questions techniques, y compris l'interprétation des spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle de qualité/exigences inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5502D/1
    Pour l'exécution des Travaux décrits dans le présent document, l'Entrepreneur doit se conformer aux exigences de:_____ Les registres de contrôle de la qualité et d'inspection devront être conservés par l'Entrepreneur pour une période de_____ ans suivant la ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5504D/1
    L'entrepreneur doit fournir une fois par mois à la Section de l'assurance de la qualité du Groupe Communication Canada- Services d'imprimerie, des échantillons (soit 1 000 feuilles) de chaque lot de production fourni aux différents destinataires indiqués ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- non tech. (CAQ B)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5530D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux exigences contractuelles. Ce matériel est sujet à vérification par le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- Tech. (CAQ A)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5531D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, aux spécifications et aux exigences contractuelles, ce qui comprend toute ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-110 Conception/dév./prod.(CAQ H)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5532D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-110 Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la conception, le développement et la production, publiée par l ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-130 Contrôle (CAQ G)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5533D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-130, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le contrôle, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date de ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-131 Contrôle final (CAQ D)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5534D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-131, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le contrôle final, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5000T/1
    Les travaux exécutés sous tout contrat résultant des présentes seront soumis à l'inspection par l'Autorité d'inspection mentionné ci-dessous, à qui seront addressées toutes les questions concernant l'inspection. Autorité d'inspection:_____ Si la clause ...

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