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  • GCItem du Guide CCUAPrises de courant et raccords

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8016D/1
    L'ENTREPRENEUR FOURNIRA ET INSTALLERA SANS FRAIS SUPPLÉMENTAIRES TOUS LES RACCORDS, ACCESSOIRES ET PRISES DE COURANT. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation d'effectuer le travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8017D/1
    Le Responsable du service sur place doit faire une commande au titre d'un contrat chaque fois qu'il faudra exécuter des services. Les prescriptions devront être remplies et expédiées dans un délai de 72 heures après réception. ...

  • GCItem du Guide CCUAAffrètement- période

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8500D/1
    L'inspection devra avoir lieu de_____ à_____ inclusivement, si les conditions atmosphériques le permettent, pendant un total de_____ jours. ...

  • GCItem du Guide CCUAMunitions, manipulation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9000C/1
    1. Sauf en cas d'urgence, les munitions ne doivent pas être transportées, manipulées ou entreposées près des établissements de l'entrepreneur par les fonctionnaires, agents ou employés du Canada ou par les fonctionnaires, agents ou employés de l ...

  • GCItem du Guide CCUATitre du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9002D/2
    _____ (insérer le titre). Lorsque cette clause est utilisée, il faut l'insérer au début de la page 2 des invitations à soumissionner et des contrats. Si le financement provient du Comité interministériel de la recherche et du développement énergétiques, d ...

  • GCItem du Guide CCUAObligations et droits antérieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9007C/1
    Les Travaux entrepris par l'Entrepreneur à compter du_____ jour de_____ (mois et année) jusqu'à la date indiquée dans les présentes seront considérés comme ayant été entrepris uniquement à l'appui des obligations et engagements précisés dans les présentes ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente intégrale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9010C/2
    Le présent contrat constitue l'entente intégrale conclue entre les parties relativement à l'objet du contrat et remplace tous les documents et négociations antérieurs s'y rapportant. Il est recommandé d'utiliser cette clause dans tous les contrats de type ...

  • GCItem du Guide CCUAAvenant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9011C/1
    Aucun changement ou aucune modification de ce Contrat, ni aucune renonciation à l'égard de toute condition ou disposition des présentes ne peut être considéré comme valide à moins d'avoir été dûment autorisé par l'Agent de négociation des contrats ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7008D/1
    Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel, et l'entretien nécessaire se fera dans les plus brefs délais afin d'assurer un fonctionnement continu. Il incombera à l'entrepreneur de conserver le matériel en ...

  • GCItem du Guide CCUAService à rendre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7010D/1
    1. LES PETITES RÉPARATIONS, Catégorie 1, comprendront: démontage, nettoyage, inspection, essai, soudure et rotation du collecteur, nouveaux conducteurs, balais et paliers à douille, selon le cas. 2. LES PETITES RÉPARATIONS, Catégorie 2, comprendront: les ...

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