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  • GCItem du Guide CCUAModifications aux catégories de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1013D/1
    Les catégories de services sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- travaux d'ingénierie. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1014D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUADescription des services requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1015D/1
    Les services requis à fournir:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- services généraux. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels-services généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1016D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications d'emballage pour encarts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3020D/1
    Voici les quantités maximales, par boîte et selon la matière: 2 plis (4 épaisseurs): 1 000 par unité 1 pli (2 épaisseurs): 2 000 par unité une épaisseur (papier): 4 000 par unité une épaisseur (carte): 2 000 par unité Inscrire sur les cartons le titre, la ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3021D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUS les imprimés doivent être expédiés «finis» et déposés A PLAT dans des boîtes, ET NON reposer sur leurs côtés ou leurs extrémités. b) TOUS les imprimés doivent être emballés dans des boîtes de carton neuves de ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3022D/1
    Les articles doivent être emballés de façon à profiter de la classification de transport la moins chère, c'est-à-dire la classification pour expéditions en wagons ou en camions non remplis, dans des cartons neufs et uniformes, et leur poids ne doit pas ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3023D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur patins de bois de type standard (40-50" de large X 48" de profondeur). Les patins ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage- Douanes et accise

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3024D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur palettes de bois de type standard (42" de large x 48" de profondeur). Les palettes ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAEtiquetage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3027D/1
    Toutes les boîtes devront porter la mention des renseignements ci-après inscrits en gros caractères gras (dimension minimale 20 points) : a) titre et langue de rédaction; b) numéro de catalogue; c) nombre d'exemplaires que contient chacune des boîtes. ...

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