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  • GCItem du Guide CCUAGaz, pression de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9005D/1
    La pression de gaz dans le réservoir au moment de la livraison doit être inférieure à 3 lb/po2. Si la pression est supérieure à 3 lb/po2, on doit pratiquer la ventilation du réservoir jusqu'à l'obtention de cette pression avant d'effectuer la pesée. ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- besoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9008T/1
    Démonter, réassembler et vérifier le moteur Gnome_____ pour la Garde côtière canadienne. Le prix s'appliquera uniquement à la main-d'oeuvre, les frais de matériel et de sous-traitance étant en sus. ...

  • GCItem du Guide CCUACollecte de données

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9009D/2
    Pour permettre au ministère de la Défense nationale (MDN) d'établir des données relatives à la disponibilité et à l'emplacement des pièces de rechange requises pour le radoub des navires auxiliaires, l'entrepreneur devra fournir au représentant de l ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9011C/2
    1. L'entrepreneur devra fournir le matériel suivant pour l'exécution des travaux: DESCRIPTION QUANTITÉ a)__________ b)__________ c)__________ L'agent de négociation des contrats doit établir une liste du matériel convenu à la clause B9011T. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9011T/2
    1. Le matériel suivant doit être disponible pour l'exécution des travaux: DESCRIPTION QUANTITÉ a)__________ b)__________ c)__________ 2. Le soumissionnaire peut proposer du matériel ou des quantités différents de ceux qui précèdent pourvu que le matériel ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9013T/1
    Fournir les services de sécurité, d'urgence et renseignements pour le compte du______ aux endroits suivants:____________________ L'Entrepreneur doit être en mesure de fournir des services de haute qualité, comprenant des employés permanents (emploi ...

  • GCItem du Guide CCUAVisites et conférence des soumissionaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9020T/1
    Des arrangements ont été pris afin de visiter les lieux de travail du Consignataire qui sera suivi d'une conférence des soumissionnaires tenue par des représentants des Consignataires et d'Approvisionnements et Services Canada afin de revoir les besoins de ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9023C/1
    1. L'entrepreneur doit assurer les services d'entretien préventif et de réparation sur place du matériel informatique appartenant au Canada, indiqué dans les appendices «_____» du présent document, pendant la principale période d'entretien (PPE); 2. L ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications à la liste de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9026D/1
    Le Canada se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer du matériel au contrat, au moyen de préavis écrit de trente (30) jours. Le prix du contrat sera rajusté en conséquence. Utilisez la clause suivante pour les demandes de soumissions et les contrats de ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9027D/1
    Il incombe à l'entrepreneur de fournir tous les éléments et pièces nécessaires pour assurer les services demandés par le Canada. Les pièces de rechange et les sous-ensembles fournis par l'entrepreneur doivent être neufs, ou tout comme, et leurs fonctions ...

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