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  • GCItem du Guide CCUAPrix à negocier, paiement partiel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1001C/1
    Le prix des Travaux sera négocié et l'Entrepreneur devra participer aux négociations dès que ce sera raisonnablement réalisable et, en tout cas, avant que les Travaux ne soient terminés. En attendant la conclusion des négociations, l'Entrepreneur recevra ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix à negocier- autre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1002C/1
    Les prix unitaires spécifiés pour les articles_____ sont des prix plafonds. Un prix unitaire définitif pour les biens, fondé sur des coûts calculés conformément aux Principes des coûts contractuels, DSS-MAS 1031-2, additionnés d'un bénéfice ne devant pas ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1003C/1
    Le prix des Travaux doit être négocié conformément aux Principes des coûts contractuels, DSS-MAS 1031-2, et l'Entrepreneur doit entreprendre de telles négociations dès qu'il lui est raisonnablement pratique de le faire et, dans tous les cas, avant d'avoir ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix plafond

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1202C/4
    Le montant de_____ $ indiqué pour les travaux constitue un prix plafond et est sujet à un ajustement à la baisse afin de ne pas dépasser les sommes engagées de façon raisonnable pour l'exécution des travaux en question. Ce montant sera calculé conformément ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- prix plafond

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1205C/4
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, jusqu'à un prix plafond de______ $,______ (insérer, selon le cas, « établi conformément à ce qui suit: » ou « établi conformément à l ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2200C/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans les montants indiqués aux clauses de Modalité de paiement et de Limitation des dépenses. La TPS, dont le montant est estimé à_____$, est incluse dans le Coût total estimatif indiqué à la ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2201C/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans les montants indiqués aux clauses de Base de paiement et de prix (plafond). La TPS, dont le montant est estimé à_____$, est incluse dans le Coût total estimatif indiqué à la page 1 de ce ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2205C/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans les montants indiqués aux clauses de principe de paiement et de limitation des dépenses. La TPS, dont le montant est estimé à_____$, est incluse dans le coût total estimatif indiqué à la ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur le transport aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2208D/3
    Lorsqu'il s'agit d'un affrètement aérien où le poids maximal autorisé au décollage, sur roues, est de plus de 18 000 lbs, il incombe au transporteur de percevoir la taxe sur le transport aérien pour tous les passagers et de la verser à l'Agence du revenu ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services / Taxe de vente harmonisée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2215D/3
    Dans le présent contrat, sauf indication contraire, tous les prix et toutes les sommes excluent la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH), le cas échéant. La TPS ou la TVH, s'il y a lieu, vient s'ajouter au prix ...

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