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  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0100D/1
    9403-6 (_________) (Insérer la date), Instructions et conditions uniformisées- offres à commandes, sont incorporées par renvoi et font partie intégrante de ce document. Utiliser la clause suivante dans les demandes d'offres à commandes (DOC) et les ...

  • GCItem du Guide CCUANombre éventuel de commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1000T/1
    La présente Offre permanente est assujettie à la condition que le gouvernement fédéral n'est pas tenu d'accepter ou d'acheter quelque quantité que ce soit ou toute quantité particulière de services d'aide temporaire exposés dans la présente. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAContrats subséquents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1001T/1
    Aucun contrat ni accord ne doit résulter ni découler de la présente Offre permanente et Sa Majesté ne prend par la présente aucune obligation, tant et aussi longtemps qu'une Commande suséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire, ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateur identifié

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1002D/1
    Le Fournisseur convient de fournir les services énumérés à la Partie II, Besoin, aux ministères et organismes fédéraux énoncés sur la "Liste des représentants autorisés à passer des commandes subséquentes à des offres permanentes pour la prestation de ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateur identifié

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1003D/1
    Le Fournisseur convient de fournir les services énumérés à la Partie II, Besoin, aux ministères et organismes fédéraux énoncés sur la "Liste des représentants autorisés à passer des commandes subséquentes à des offres permanentes pour la prestation de ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable du service sur les lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1100D/2
    Le responsable du service sur les lieux pour l'offre à commandes est_____, ou son représentant délégué. ...

  • GCItem du Guide CCUARetours et remboursements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1200D/1
    1. Les articles expédiés par erreur peuvent être retournés dans les trente (30) jours civils après la réception, frais de transport payables sur livraison selon les tarifs en vigueur à la date de l'achat. 2. Les articles commandés par erreur peuvent être ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage- propriété du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0008C/1
    1. Le Canada doit fournir l'outillage spécial de production (désigné ci-après: « l'outillage ») acquis aux termes du contrat numéro_____ et requis pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent contrat. 2. Le titre de propriété de l'outillage ...

  • GCItem du Guide CCUAProduction ou outillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0009C/1
    Il est interdit de commencer à préparer l'outillage ou de fabriquer avant que les dessins officiels ne soient reçus du Directeur des services de documentation et de production des dessins, DDS7-2, Quartier général de la Défense nationale. ...

  • GCItem du Guide CCUAEquipement spécial d'essais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L5000C/1
    (a) L'Entrepreneur doit fournir l'équipement spécial d'essais (désigné ci-après "l'équipement") nécessaire à l'exécution de l'Ouvrage faisant l'objet du présent Contrat, énuméré à la liste annexée ou qui doit être jointe à l'acceptation du présent Contrat. ...

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