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  • GCItem du Guide CCUAFrais de présentation de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0012T/1
    Les coûts engagés en vue de préparer et de présenter votre offre en réponse à la présente demande d'offre à commandes ne seront pas remboursés. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0015D/2
    L'autorité contractante de la présente offre à commandes est: Nom:_____ Titre:_____ Organisation:_____ Adresse:_____ L'autorité contractante est responsable de l'établissement et de l'administration de l'offre à commandes, ainsi que du traitement de toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0016D/1
    Le proposant s'engage à assurer des services de sécurité, services de gardiennage de haute qualité et à fournir le matériel de soutien connexe le cas échéant, selon la demande et conformément aux modalités énoncées aux présentes pour le compte des ...

  • GCItem du Guide CCUAConsignes du poste

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0018D/3
    Les consignes du poste seront transmises au proposant par le destinataire. Elles seront suffisamment détaillées pour permettre au personnel de sécurité d'effectuer ses tâches de façon efficace. Le proposant doit s'assurer que le personnel de sécurité se ...

  • GCItem du Guide CCUAClassification du fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0020C/1
    A. A partir des données contenues dans le Profil du Fournisseur et de l'évaluation faite par l'autorité contractante, cette entreprise a obtenu la cote_____. B. Avisez l'autorité contractante par écrit de toute modification du Profil du Fournisseur ou des ...

  • GCItem du Guide CCUALimites de la région-Capitale Nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0021D/1
    L'article___ ci-après renferme une carte indiquant les limites de secteurs à l'intérieur de la RCN pour les besions de la présente offre à commandes. ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0023C/2
    L'offre à commandes et tous les contrats subséquents doivent être interprétés et régis selon les lois en vigueur dans_____, et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois. L'agent de négociation des contrats doit veiller à ce que la loi ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0023T/3
    1. Toute offre à commandes autorisée pour utilisation suite à cette demande d'offre à commandes et tous les contrats subséquents seront interprétés et régis selon les lois en vigueur dans_____, et les relations entre les parties seront déterminées par ces ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0090C/1
    Le proposant accepte que ses prix soient divulgués par le Canada et convient qu'il n'aura aucun droit de réclamation contre le Canada, le Ministre, l'utilisateur désigné, leurs employés, agents ou préposés en ce qui a trait à ladite divulgation. Utiliser ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0090T/1
    Le proposant accepte que ses prix soient divulgués par le Canada advenant l'attribution d'une offre à commandes, et convient qu'il n'aura aucun droit de réclamation contre le Canada, le Ministre, l'utilisateur désigné, leurs employés, agents ou préposés en ...

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