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  • GCItem du Guide CCUADurée de l'offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2502D/1
    Des commandes subséquentes aux offres permanentes pourront être placées du______ au_______. Aucun service ne sera commandé après la période précitée. ...

  • GCItem du Guide CCUAOption

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2600D/1
    En plus de celles indiquées au contrat, des quantités supplémentaires de 25 p. 100 pour chaque article peuvent être achetées au même prix et aux mêmes conditions à la discrétion du Ministre. Lorsque 25 p. 100 de la quantité indiquée est inférieure à celle ...

  • GCItem du Guide CCUAMonnaie canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3002T/1
    Les prix sont donnés en dollars canadiens et sont considérés comme des prix nets à moins qu'un escompte de caisse ne soit offert. Les prix offerts ne comprennent pas la taxe de vente provinciale. Cependant, si une "Commande subséquente à une offre ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3003D/1
    Conformément à la liste de prix du fabricant moins une remise de_____ p. 100, à l'exception des articles suivants pour lesquels une remise supplémentaire sera accordée: 1. Batteries_____ p. 100 2. Bougies_____ p. 100 3. Alternateurs remis à neuf_____ p. ...

  • GCItem du Guide CCUAExamen des installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0001T/2
    Aux fins d'évaluation de la soumission, le Soumissionnaire convient que les représentants du Ministre pourront examiner ses installations, ses possiblités techniques et sa solvabilité, en vue de déterminer s'il a la capacité de bien exécuter le contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAGATT- Avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0004T/2
    Comme il s'agit d'un besoin régi par les dispositions de l'Accord GATT relatif aux marchés publics, les modalités suivantes s'appliquent: 1. Les fournisseurs doivent démontrer à la satisfaction de l'autorité contractante qu'ils satisfont aux critères ...

  • GCItem du Guide CCUADemande d'offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1300D/1
    Date_____ Une méthode d'approvisionnement employée par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins de ses ministères clients est de demander aux fournisseurs de présenter une offre permanente portant sur la fourniture de ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes (multiples)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1302T/1
    Il est prévu que_____ offres à commandes, d'une valeur totale de_____ $, peuvent découler de la présente demande d'offres à commandes. Utiliser cette clause chaque fois qu'il est prévu que plus d'une offre à commandes sera établie à la suite de la demande ...

  • GCItem du Guide CCUADemande de l'offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1303D/1
    Une méthode d'approvisionnement employée par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins de ses clients est de voir à faire autoriser ses clients à passer ce que l'on appelle des "commandes directes subséquentes à une ...

  • GCItem du Guide CCUAPersonnel du proposant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1500D/2
    Les noms, les titres et les numéros de téléphone des membres du personnel permanent du proposant qui sont autorisés à recevoir des commandes d'utilisateurs désignés: Nom:______ Titre:______ No de téléphone:______ ...

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