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  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3012D/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans les montants indiqués aux clauses de base de paiement et de limitation des dépenses de cette offre à commandes. La TPS, dont le montant est estimé à_____$, est incluse dans le coût total ...

  • GCItem du Guide CCUATaxes- tabac

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3014D/1
    LES TAXES PROVINCIALES SUR LE TABAC NE SONT PAS INCLUSES et seront applicables selon le taux en vigueur au moment de la commande subséquente à l'offre à commandes. LES PRIX INDIQUES CI-DESSUS NE POURRONT CHANGER QU'EN PROPORTION DIRECTE DE L'AUGMENTATION ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits pétroliers, fourniture de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3500D/1
    Comme indiqué_____. MODALITES DE PAIEMENT: Les prix affichés par litre sont soumis aux fluctuations à la hausse ou à la baisse afin de refléter tout changement monétaire dans les prix affichés à la date de livraison. L'Offrant donnera un avis écrit au ...

  • GCItem du Guide CCUAALE- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0007T/2
    a) Les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la politique de rationalisation ne s'appliquent pas au présent besoin. b) Les soumissions et les documents connexes peuvent être présentés en français ou en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits pétroliers, Fourniture de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2004D/1
    Les articles indiqués dans les présentes sont conformes aux prix affichés en vigueur le_____. Indiquer le nom et l'adresse du fournisseur:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAPortée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2005D/1
    Nous fournirons les biens ou les services précités à tous les usagers désignés se trouvant dans la région suivante:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateurs désignés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2006D/2
    Les utilisateurs désignés autorisés par le Ministre à placer des commandes dans le cadre de la présente offre à commandes sont les suivants:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2007D/1
    OFFRE PERMAMENTE nâ_____ du MAS: POUR: ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin/énoncé des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2008D/1
    Description des services et des biens à fournir:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUALunettes de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2012D/1
    Fournir des lunettes de sécurité, avec ou sans ordonnance, et des étuis aux membres des divisions du Conseil national de recherches du Canada situées dans la région d'Ottawa. Les lentilles devront être durcies après le polissage selon l'ordonnance. Les ...

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