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  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes- durée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9005D/3
    Des commandes subséquentes à cette offre à commandes pourront être passées et les services être rendus du_____ au_____ inclusivement. Utiliser cette clause de concert avec M9014D s'il est prévu que le Canada peut exiger une prolongation de la période de l ...

  • GCItem du Guide CCUAReprésentant du fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9006D/1
    ____________________ Nom du représentant du FournisseurDate____________________ (Signature) Pour la société Poste/Titre__________ Nâ de téléphone ...

  • GCItem du Guide CCUARetrait, avis de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9008D/1
    Si nous décidons de retirer la présente offre, nous nous efforcerons d'en fournir un préavis écrit de trente (30) jours au MAS afin que ce Ministère puisse en informer toutes les parties autorisées à passer des commandes. Le retrait de l'offre n'influera ...

  • GCItem du Guide CCUADisponibilité du matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9010D/1
    L'annexe "__" donne la liste des bureaux du MAS/GDBC y compris le numéro de téléphone des responsables. Il incombe au ministère ou à l'organisme auteur de la commande de se mettre en rapport avec le représentant approprié du GDBC pour établir la ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9011D/1
    Le délai relatif à l'escompte de caisse et la date du paiement spécifiés sur la facture se calculent à partir de la date de réception de la facture ou à partir de la date de livraison des biens, ou de prestation des services, la plus récente de ces deux ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9012D/1
    Les niveaux auxquels les utilisateurs sont autorisés sont indiqués en appendice ou en annexe à l'offre permanente. ...

  • GCItem du Guide CCUACommandes subséquentes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9016D/1
    Le Chef de projet autorisera l'Offreur à entreprendre les travaux de la façon suivante: Le Chef de projet fournira à l'Offreur une description du travail à exécuter. L'Offreur présentera au Chef de projet sa proposition pour chaque tâche, y compris un prix ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9019D/2
    Nous offrons aux ministères et agences du gouvernement fédéral ceux-ci étant appelés "usager désigné/client/chef de projet" dans les présentes, les biens ou services indiqué(s), aux conditions figurant dans les présentes et au(x) prix indiqués aux annexes ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9021D/2
    Nous offrons de vendre ou de fournir au Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services, les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) d'établissement de prix, indiqués ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9022D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir à Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services (MAS), les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) ...

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