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  • GCItem du Guide CCUAPartie III- conditions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8002D/1
    SECTION B- DISPOSITIONS SPECIALES ...

  • GCItem du Guide CCUACommande subséquente à une OCIM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8003D/2
    Toutes les modalités établies dans l'offre à commandes individuelle et ministérielle_____ s'appliquent à la présente transaction. Utiliser la clause suivante lorsqu'on passe une commande subséquente à une offre à commandes individuelle et ministérielle. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8007D/1
    Nous convenons également de ce qui suit: a) Les dispositions des Conditions générales, Approvisionnements, Prix ferme, DSS-MAS 1026-S100A, feront partie de la présente offre permanente. Elles remplaceront la DSS-MAS 9329, Conditions générales- Formule ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8010D/1
    Au lieu des conditions générales mentionnées au verso de la page 1, les Conditions générales MAS 9076, dont l'Entrepreneur reconnaît avoir reçu et lu une copie, feront partie intégrante du contrat comme si elles étaient énoncées intégralement dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8011D/1
    Les Conditions d'affrètement aérien dont le transporteur reconnaît avoir reçu et lu une copie, feront partie intégrante de la présente offre à commandes et seront incorporées comme partie intégrante dans toute commande autorisée, subséquente à la présente ...

  • GCItem du Guide CCUAObligation contractuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8012D/2
    1. Le proposant offre de fournir aux ministères et organismes du Gouvernement du Canada tous ceux-ci étant appelés «destinataire» dans les présentes, les services indiqués, aux conditions énoncées et aux prix indiqués dans la présente, au fur et à mesure ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation de passer des commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9000D/1
    Vous êtes par les présentes autorisé à passer des commandes subséquentes à l'offre permanente no._____ du MAS, ci-jointe, reçue de_____ conformément aux conditions qui y figurent ainsi qu'aux conditions suivantes: a) Le Règlement sur les marchés de l'État ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis de révision

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9001D/3
    Nous vous avisons que les conditions régissant l'utilisation de l'offre à commandes no_____ du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG), reçue de_____, ont été modifiées comme suit: (__) L'offre originale a été retirée dans son ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9003D/1
    La présente offre permanente se compose des trois parties suivantes: I Dispositions générales II Besoin ou énoncé des travaux III Conditions ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9004D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir et de livrer à Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Approvisionnements et Services, aux conditions énoncées ci-après, les biens ou services indiqués, aux prix ou selon la formule d ...

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