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  • GCItem du Guide CCUAEntreposage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2020D/2
    Dans des circonstances imprévues et dans l'éventualité que le Canada demande que l'entrepreneur mette en entrepôt une partie ou la totalité des articles dont il est question dans le présent contrat après la date de livraison stipulée et que tous les ...

  • GCItem du Guide CCUADestination/atelier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3001D/1
    1. Prix FOB Destination, pour les endroits désignés à la page_____. 2. Prix FOB Atelier, advenant la nécessité de réacheminer les livraisons vers une autre destination. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3005D/1
    La première livraison doit être effectuée dans les_____ jours suivant la réception de la Demande de livraison, formule DSS-MAS 10047, en quantités minimales et aux destinations indiquées à la page_____. Les livraisons subséquentes doivent être effectuées ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3006D/1
    1. La première livraison de_____ doit être effectuée à destination pour le_____ (y compris les délais de soumission et d'approbation des épreuves, le cas échéant) N.B. Le délai normal d'approbation et de livraison des épreuves à l'imprimeur est de quarante ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- Autorisation de la

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3007D/1
    La livraison doit être autorisée au moyen du formulaire DSS-MAS 10047. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison periodique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3008D/1
    Dans les_____ jours ouvrables suivant réception de_____ incluant le temps requis pour les épreuves, au besoin. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison progressive

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3009D/1
    L'entrepreneur doit informer l'autorité contractante un (1) mois avant l'expiration du contrat si la quantité totale n'a pas été commandée. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3010D/1
    Le matériel d'impression est déjà en votre possession. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3011D/1
    Le matériel d'impression vous sera livré pour le :_____. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison en trop à Défense nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3015D/1
    CETTE CLAUSE SERA STRICTEMENT RESPECTEE! Les marchandises livrées en trop ne seront acceptées que dans les conditions suivantes : a) les excédents ne doivent pas dépasser_____ de la quantité totale du contrat. Cette quantité en surplus ne requiert aucun ...

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