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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUARèglement des différends- Conditions «G»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0207D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RD 1 Interprétation RD 2 Consultation et collaboration RD 3 Pouvoirs de l'ingénieur RD 4 Négociation RD 5 Médiation RD 6 Arbitrage exécutoire RD 7 Différends non soumis à l'arbitrage RD 8 Confidentialité ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1830D/2
    CG5.1 (2003-05-30) Honoraires 1. Sous réserve des dispositions de l'entente, le Canada s'engage à verser à l'expert-conseil, en contrepartie des services, un montant calculé en conformité avec les dispositions prévues dans les présentes. 2. Les honoraires ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente- ouverte

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1890D/3
    Les taux horaires suivants sont fermes pour la durée de l'Entente- Ouverte. Nom et poste $ de l'heure______________________________________________$______________________________________________$______________________________________________$______________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2000D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les services de base Les honoraires à verser à l'expert-conseil pour les services de base décrits dans la présente, doivent être déterminés selon au moins une des formules suivantes : a) Honoraires proportionnels ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2001D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (clause R0220D, Conditions générales) (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)_________________________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2002D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les catégories de services Les honoraires à verser à l' expert-conseil pour les catégories de services décrites dans la présente entente doivent être déterminés selon au moins une des formules suivantes, sauf les ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2003D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (clause R0220D, Conditions générales) (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)_________________________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2006D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les services requis Les honoraires à verser à l' expert-conseil pour les services requis décrits dans la présente entente sont déterminés selon au moins une des formules suivantes : a) Honoraires proportionnels aux ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2007D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)________________________________________________________________ ...

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