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  • GCItem du Guide CCUAConditions supplémentaires- ouvertes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0301D/1
    1. Services a) La présente entente ouverte de services en A et G concerne l'obtention de services devant être fournis par l' expert-conseil pour des projets désignés par le représentant du Ministère. b) L' expert-conseil accepte de fournir seulement les ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- bâtiments

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0400D/1
    Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- travaux d'ingénierie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0401D/1
    Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- services généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0402D/1
    Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0412D/1
    Clauses de l'entente en date du_____19_____, entre Canada (représenté par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux (ci-après appelé « le ministre »), et_____ (ci-après appelé(e)(s) « l' expert-conseil »). pour le projet suivant: ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/13
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un numéro, une date et un titre sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de base

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1000D/1
    1. Les services de base suivants sont visés par les présentes, à moins d'indication contraire dans les clauses R1012D, Modification aux services de base et R2001D, Particularités de l'entente: a) Analyse de l 'énoncé de projet; b) Réalisation des études ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipale période d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7001D/1
    La principale période d'entretien s'étend de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des congés du gouvernement fédéral dans la ville où se trouve le matériel en question. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7002D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7003D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

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