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  • GCItem du Guide CCUAConfirmation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9045C/1
    6444444444444444444444444444444444447 5 5 5 CONFIRMATION DE LA COMMANDE 5 5 5 5 NE PAS RÉPÉTER 5 5 5 9444444444444444444444444444444444448 CONFIRMATION DE LA COMMANDE: Ne pas répéter, conformément à la conférence téléphonique entre_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAVéhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9049D/1
    Tous les véhicules fournis doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles du Canada et aux règlements connexes en vigueur à la date de fabrication. Utiliser cette clause dans les documents contractuels ayant ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9215/2
    1. Responsabilité du soumissionnaire La responsabilité de présenter les soumissions à temps au ministère des Approvisionnements et Services (MAS) revient entièrement au soumissionnaire. Il ne peut faire porter cette responsabilité par le gouvernement. Les ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres, raccordement des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9020T/1
    L'Entrepreneur devra se charger du raccordement des cylindres. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9021D/1
    Les services devront être exécutés à partir de la première chute de neige au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9022T/2
    Le présent contrat est en vigueur du_____ au_____ inclusivement. Utiliser la clause suivante dans les contrats de type «au fur et à mesure des besoins». ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9023D/1
    Les services devront commencer dans un délai de_____ après la date du contrat et se terminer dans un délai de_____ après la date à laquelle ils auront commencé. ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des noms

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9024D/1
    Les Entrepreneurs qui établissent un prix pour le présent besoin doivent fournir une liste des noms, des adresses, des dates de naissance et des numéros d'assurance sociale de l'Entrepreneur et de toute autre personne affectée aux travaux. NOM ADRESSE DATE ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9026D/1
    Il incombera à l'Entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN GENERAL: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) pendant ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres, entretien- responsabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9028D/1
    Le Fournisseur assurera l'entretien des réservoirs et de l'équipement, y compris la peinture, à la satisfaction du destinataire. ...

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