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  • GCItem du Guide CCUADurée de stockage/date de vulcanisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1201D/2
    Il faut indiquer la date de fabrication sur les paquets contenant des articles qui ont une durée limite de stockage. Lorsque l'article contient de l'élastomère, il doit porter la date de vulcanisation en plus de la date de fabrication ou de remise en état. ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle de la durée utile (élastomère)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1202D/3
    Le contrôle de la durée utile d'élastomère se détériorant avec le temps, comme le décrit la norme des Forces canadiennes D-05-001-001/SF-000, doit être appliqué à tous les aéronefs, aux composants et accessoires d'aéronefs, ainsi qu'aux produits ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9071D/1
    Les travaux doivent être réalisés durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9072D/2
    Les travaux doivent être réalisés durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9073D/1
    Les services doivent être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9074D/1
    Les services devront être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1000C/1
    Le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, de la spécification et/ou du numéro de pièce applicable, en vigueur à la date de clôture de la demande de soumissions. Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1000D/2
    Le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, de la spécification et (ou) du numéro de pièce pertinent, en vigueur à la date de clôture de la demande de soumissions. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9077C/2
    Il est entendu et convenu par la présente que l'entrepreneur donne à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le présent contrat pour une période additionnelle d'un an du_____ au_____, et ce aux mêmes conditions. Les taux pour cette période d'option ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9078C/1
    Le contrat qui sera adjugé suite à la présente Demande de proposition sera pour une durée d'un an, à compter du_____. Le contrat stipulera que l'Entrepreneur accorde à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le contrat aux mêmes conditions, pour une ...

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