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  • GCItem du Guide CCUAEfficacité du produit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3002T/2
    Il faudra s'assurer que les produits du soumissionnaire sont équivalents en les soumettant à l'épreuve avant l'attribution de la commande d'achat, du contrat ou de l'offre à commandes. Le soumissionnaire doit être prêt à en démontrer l'efficacité à la ...

  • GCItem du Guide CCUAQualités- viande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3003D/2
    Dans tous les cas où la catégorie stipulée n'est pas disponible, une catégorie supérieure doit être fournie. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3004T/2
    Si l'entrepreneur ne peut pas fournir l'article commandé et qu'il veuille offrir à la place un produit de remplacement, il doit présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande de remplacement. Le produit de remplacement ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4001T/1
    Les articles offerts sont en tous points conformes aux spécifications. OUI____ NON____. Les différences sont:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/9
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du contrat doit être, avant la livraison, certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme accrédité par le Conseil canadien des ...

  • GCItem du Guide CCUARèglements du SIMDUT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1505D/1
    Tous les produits visés par la Loi sur les produits dangereux, L.R.C (1985), ch. H-3, et les règlements connexes doivent être étiquetés et expédiés par l'entrepreneur conformément à ladite loi et aux règlements connexes, et être accompagnés de fiches ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage de la catégorie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2004D/2
    Tout le bois d'oeuvre fourni doit être estampillé de façon à indiquer la classe et l'essence du bois, ainsi que le nom de l'agence qui est autorisée par le Conseil d'accréditation de la Commission canadienne de normalisation du bois d'oeuvre (CLSAB) à ...

  • GCItem du Guide CCUAPoisson- estampillage de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2005D/2
    1. Le poisson devra avoir été préparé et empaqueté dans un établissement approuvé par le ministère des Pêches et des Océans conformément aux règlements et à la Loi sur l'inspection du poisson et devra porter les mentions suivantes: a) Le poisson frais ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9075D/1
    Tous les travaux requis aux termes du présent contrat doivent être achevés au plus tard le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntreposage- durée utile

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1200D/3
    1. Tout matériel ayant une durée utile doit porter: a) la date de fabrication; b) le numéro de pièce du fabricant; c) le numéro de spécification; d) la date d'expiration de la durée utile. ...

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