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  • GCItem du Guide CCUAPlaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4042D/1
    1. Dans les cas où des plaques signalétiques s'avèrent nécessaires, l'entrepreneur doit prendre les dispositions relatives à leur conception et à leur fabrication conformément au numéro le plus récent de la spécification D-02-002-001/SG-001 des Forces ...
  • GCItem du Guide CCUANomenclature militaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4043D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature (ou confirmer les données existantes) conformément au numéro le plus récent des spécifications suivantes des Forces canadiennes: a) pour l'équipement électronique: D-01-000-200/SF-001 (CA) ou MIL ...
  • GCItem du Guide CCUARepères: tuyaux flexibles d'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4047D/1
    Une bande signalétique doit être apposée en permanence, par soudage, sur tous les ensembles de tuyaux souples en caoutchouc et sur tous les ensembles de tuyaux en téflon pour les applications aérospatiales à pression moyenne et forte. Utiliser la clause ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...
  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4010C/2
    1. Exécuter le travail (réparation et carénage) relatif à et pour (_____), conformément aux éléments suivants: a) liste de spécifications d'entretien et de réparation, numéro_____, datée du_____; b) spécifications supplémentaires, modifications et ...
  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4010D/1
    1. Exécuter le travail (réparation et carénage) relatif à et pour (Insérer le nom du navire), conformément aux éléments suivants: a) liste de spécifications d'entretien et de réparation, numéro_____, datée du_____; b) spécifications supplémentaires, ...
  • GCItem du Guide CCUAEssais, responsabilité relative aux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4011T/2
    Le soumissionnaire devra mettre à l'essai et modifier légalement les marques des cylindres et des réservoirs, à des intervalles de cinq ans, à partir de la date de fabrication, conformément à(au)_____. Lorsque l'on utilise cette clause pour des besoins en ...
  • GCItem du Guide CCUASpéc. et normes militaires- É.U.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4019D/1
    L'entrepreneur a la responsabilité de se procurer des exemplaires de toutes les spécifications et normes militaires des États-Unis qui peuvent s'appliquer à ce besoin particulier. On peut obtenir ces documents commercialement, ou en s'adressant directement ...
  • GCItem du Guide CCUADocumentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4022D/1
    En cas d'irrégularité quelconque dans les documents contractuels, les spécifications ou les dessins, l'ordre de priorité suivant prévaudra: (1) le contrat (2) les spécifications (3) les dessins (4) les autres documents ...
  • GCItem du Guide CCUAPermutabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3001T/1
    Le Soumissionnaire propose de fournir des pièces dont la numérotation est différente de celle précisée uniquement lorsque le numéro de pièce est différent et le nom de son fabricant est fourni. Le Soumissionnaire garantit que toutes ces pièces seront ...

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