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  • GCItem du Guide CCUAFiche de données techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4061D/3
    L'entrepreneur doit fournir au responsable technique une fiche de données techniques, une description technique ou une spécification technique, qui doit comprendre les caractéristiques physiques et de rendement ainsi qu'une description fonctionnelle des ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature et plaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4062D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature ou confirmer les données existantes, conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-000-200/SF-001 des Forces canadiennes ou de la norme MIL-STD-196D pour les éléments_____ et ...

  • GCItem du Guide CCUABulletins d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4066D/1
    L'entrepreneur doit livrer au responsable technique____ exemplaires des bulletins d'entretien produits et portant sur les modifications, les améliorations ou les mesures spéciales d'entretien à apporter aux articles livrables complets achetés par le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4025D/5
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du contrat. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4026D/1
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre permanente. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure fixe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4030D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure fixe durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure tournante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4031D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure tournante durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures de sécurité- Mise au courant des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4032D/2
    Le pilote commandant de bord de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant le décollage de l'appareil. Ladite mise au courant des mesures de sécurité doit se faire conformément au document intitulé «Mise au courant des ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de données sur les munitions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4033D/1
    Les fiches de données sur les munitions doivent être préparées conformément à la spécification D-09-002-002/SG-000 des Forces canadiennes ou à la norme MIL-STD-1167 et doivent être adressées au consignataire au: Quartier général de la Défense nationale ...

  • GCItem du Guide CCUADonnées d'expérimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4034D/1
    Il faudra adresser une copie des résultats des essais originaux et une copie des résultats des essais de surveillance effectués sur les munitions une fois fabriquées au : Quartier général de la Défense nationale Immeuble Mgén George R. Pearkes 101, ...

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