Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 32671 à 32680 de 33865.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAProduction des modèles réglementaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7008D/1
    L'entrepreneur devra produire les articles destinés à servir de modèles réglementaires en un lot de production spécial, après que les échantillons de présérie (si applicable) aient été acceptés, mais avant que la production commence. Ces articles doivent ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/3
    1. L'outillage requis pour compléter les travaux du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtiquetage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7010D/1
    NOTA 1: Cette clause constitue une déviation à la spécification concernant les instructions du marquage et d'étiquetage d'entretien. 1. Les étiquettes devront être clairement marquées en conformité avec ce qui suit : a) Marquage: Une étiquette doit être ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7011D/2
    Choisir le paragraphe approprié: Tissu disponible du gouvernement: Dans les sept (7) jours civils qui suivront la date de l'adjudication du contrat, l'entrepreneur devra acheter suffisamment de tissu de la Gendarmerie royale du Canada pour confectionner ...

  • GCItem du Guide CCUARefus absolu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7000D/2
    1. Si elles sont généralisées, les conditions suivantes se traduiront par le refus absolu d'échantillons: a) plis/marques de calandrage; b) nuances bord à bord; c) déchirures, trous ou marques à plus de 12 mm à partir de l'arête extérieure de la lisière; d ...

  • GCItem du Guide CCUARefus absolu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7001D/2
    1. Si elles sont généralisées, les conditions suivantes se traduiront par le refus absolu d'échantillons: a) mauvaise pénétration du colorant et (ou) aspect barré; b) tissu faible ou délicat; c) défauts de la chaîne ou de la trame. Utiliser cette clause de ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel fourni par le gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7003D/2
    1. Le matériel fourni par le gouvernement (MFG) appartient au gouvernement du Canada. L'entrepreneur doit tenir des registres convenables quant à l'utilisation de tout le MFG. 2. Le MFG décrit dans la présente doit servir à la fabrication de l'article, ou ...

  • GCItem du Guide CCUADécatissage- Tissus de laine ou mixtes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7004D/2
    1. Tous les tissus de laine, ou tissus mixtes de laine fournis par le Canada doivent être décatissés avant d'être coupés. Les frais de décatissage et les pertes dues au rétrécissement devront être inclus dans le(s) prix soumissionné(s). 2. Le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAÉvaluation des défauts dans le tissu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7005D/1
    1. Le matériel qui fait l'objet du présent contrat ne doit pas comporter d'imperfections ou de défauts susceptibles d'altérer son aspect ou son utilité lorsque examiné conformément aux conditions jugées satisfaisantes par le représentant de l'assurance de ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6807C/2
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'Entrepreneur choisi. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'Entrepreneur choisi ait accès au materiel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web