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  • GCItem du Guide CCUALivraison et déchargement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0018D/2
    1. Les camions de livraison doivent être munis d'un dispositif permettant d'effectuer le déchargement dans les endroits dépourvus d'installation de déchargement hydraulique, fixe ou autre. 2. Au moment des livraisons, il doit y avoir un nombre d'employés ...

  • GCItem du Guide CCUADommages-intérêts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0024D/3
    Si l'entrepreneur omet de livrer les marchandises ou d'exécuter les services dans le délai spécifié dans le contrat, l'entrepreneur s'engage à payer au Canada à titre de dommages-intérêts fixés en argent la somme de_____ $ pour chaque jour civil de retard ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0025D/2
    Les travaux doivent être réalisés durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/7
    Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, par étape- Inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0003D/3
    La première livraison sera faite dans les_____ jours à partir de la date à laquelle les échantillons ont été acceptés lors de l'inspection. La quantité livrée sera_____. Le reste sera livré au rythme de_____ par semaine, jusqu'à pleine exécution du contrat ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0005D/2
    L'entrepreneur devra avoir terminé la livraison dans les_____ jours qui suivront la date du contrat. Lorsque la clause suivante est utilisée, « jours » peut être remplacé par « semaines » ou « mois », s'il y a lieu. ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation en vue de la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0007D/3
    La préparation en vue de la livraison pour l'article(s)____(1)____ doit être conforme aux instructions de la Commande d'emballage pour le transport- Forces canadiennes- CETFC-___(2)____, en date du__(3)___. L'agent de négociation doit remplir les blancs ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0009D/2
    Les marchandises devront être prêtes pour l'inspection dans un délai de_____ jours à compter de la date du contrat et l'expédition devra en être faite_____ jours après la date d'approbation par le responsable de l'inspection. Cette clause ne devrait pas ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0010D/1
    A titre de condition de la soumission, si un contrat est attribué au Soumissionnaire, la livraison sera faite au plus tard le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0010T/1
    A titre de condition de la soumission, si un contrat est attribué au Soumissionnaire, la livraison sera faite au plus tard le_____. ...

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