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  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ X)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5540D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Y)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5541D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/19
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAValidation d'essais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5511D/2
    1. L'entrepreneur devra prélever un échantillon du premier lot de chacun des produits qui seront fournis en vertu de ce contrat. L'échantillon consistera en un groupe d'articles ou portion d'articles suffisants en taille pour pouvoir effectuer les tests ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan qualité- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5402D/4
    Pour tous les contrats: Au plus tard_____ jours après la date du contrat, l'entrepreneur doit soumettre pour acceptation par le ministère de la Défense nationale (MDN) un plan qualité préparé selon la dernière édition (à la date du contrat) de ISO 10005 ...

  • GCItem du Guide CCUAGarde des documents et des registres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5500D/1
    Les registres des inspections et du contrôle de la qualité doivent être gardés pour une période de trois (3) années suivant la date d'exécution ou de résiliation du Contrat. Utiliser la clause suivante quand la demande spécifie D-QA-001-015/SF-001, ...

  • GCItem du Guide CCUAGarde des documents et des registres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5501D/1
    Les registres des inspections et du contrôle de la qualité doivent être gardés pour une période de trois (3) années suivant la date d'exécution ou de résiliation du Contrat. Utiliser la clause suivante quand la demande spécifie D-QA-001-015/SF-002, ...

  • GCItem du Guide CCUADocument d'assurance de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5505D/1
    Chaque envoi doit être accompagné d'une note d'emballage et d'exemplaires du document d'assurance de la qualité. Ces documents doivent être placés dans une enveloppe imperméable fixée au dernier paquet de l'envoi, ou placée à l'intérieur de ce paquet (la ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de l'assurance de la qualité- sécurité des sous-marins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5509D/1
    Les travaux décrits dans la présente portent sur des systèmes ou des équipements classifiés au premier niveau ou qui sont critiques d'une façon quelconque pour la sécurité des sous-marins, tel que défini dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5324D/3
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

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