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  • GCItem du Guide CCUAEbauche de rapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4005C/1
    Une ébauche de rapport final devra être présentée le ou avant le_____ pour l'approbation du Délégué scientifique. Ce rapport doit couvrir de façon détaillée toutes les facettes du Travail et comporter suffisamment de dessins, d'esquisses et de ...

  • GCItem du Guide CCUAEbauche du rapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4005D/1
    Une ébauche du rapport final devra être envoyée par l'entrepreneur au responsable technique pour son approbation le ou avant le____. Ce rapport doit couvrir de façon détaillée toutes les facettes des travaux et comporter suffisamment de dessins, d ...

  • GCItem du Guide CCUARapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4006C/1
    Après l'approbation de l'ébauche du rapport final, l'Entrepreneur devra remmettre_____ copies du rapport final au Délégué scientifique désigné dans les présentes. Le rapport final devra renfermer un résumé en anglais et en français. Une copie de la lettre ...

  • GCItem du Guide CCUARapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4006D/1
    Après l'approbation de l'ébauche du rapport final, l'entrepreneur devra envoyer_____ copies du rapport final au responsable technique le ou avant le____. Le rapport final devra contenir un résumé préparé dans les deux langues officielles du Canada. Une ...

  • GCItem du Guide CCUARapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4007C/1
    Un rapport final en_____ copies doit être présenté au Délégué scientifique le ou avant le_____. Ce rapport doit couvrir de façon détaillée toutes les facettes du Travail et comporter suffisamment de dessins, d'esquisses et de photographies, ainsi qu'un ...

  • GCItem du Guide CCUARapport final

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4007D/1
    1. Un rapport final en____ copies devra être envoyé par l'entrepreneur au responsable technique le ou avant le_____. Ce rapport doit couvrir de façon détaillée toutes les facettes des travaux et comporter suffisamment de dessins, d'esquisses et de ...

  • GCItem du Guide CCUACompte-rendus des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4010D/2
    L'entrepreneur sera tenu de fournir_____ compte-rendus des travaux (l'original et une copie) au ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques sur les formules qui lui seront ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4011D/3
    1. Les paiements seront effectués pour les services fournis, pourvu que: a) les factures soient présentées conformément aux instructions de facturation contenues dans les présentes; b) tous les frais directs, frais de déplacement et de subsistance, etc. ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement/paiements anticipés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3028D/3
    1. Le Canada paiera à l'avance l'entrepreneur pour les travaux accomplis, soit: a) dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle la facture et les documents à l'appui ont été reçus conformément aux conditions du contrat; ou b) dans les trente (30) ...

  • GCItem du Guide CCUACompte-rendus des travaux, etc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4000C/1
    Les compte-rendus des travaux, les données sur les coûts, les duplicata de commandes, les schémas de production, les estimations des dépenses en terme de personnes-heures et les façons de présenter la correspondance relativement aux Travaux doivent être ...

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