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  • GCItem du Guide CCUACatalogue et liste de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3001D/1
    Le Fournisseur doit fournir une (1) copie de son catalogue et de sa liste de prix sans frais aux ministères et organismes utilisateurs qui les demandent. De plus, une (1) copie droit être fournie à sa demande, au ministère des Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3008T/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans le prix proposé par le proposant. Le montant total prévu à titre de TPS doit être indiqué séparément. La TPS, dans la mesure où elle s'applique, sera indiquée séparément dans toutes les ...

  • GCItem du Guide CCUALimitation des dépenses

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3013D/1
    Le coût total imputable à Sa Majesté par suite de commandes subséquentes à la présente offre à commandes ne dépasseront pas la somme de $______, sauf autorisation écrite de notre Ministère. Le transporteur n'est pas obligé d'exécuter des travaux ou d ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences / l'équipage de l'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2013D/2
    Le pilote en chef doit avoir dirigé un aéronef à voilure fixe durant au moins 1000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote en chef du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les opérations précisées dans le ...

  • GCItem du Guide CCUAMise au courant des mesures de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2014D/2
    Le pilote en chef de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant l'affrètement. Ladite mise au courant doit être faite en accord avec le document intitullé «Mise au courant des mesures de sécurité» ci-joint et doit être ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences concernant l'équipage de l'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2015D/1
    Le pilote en chef doit avoir dirigé un aéronef à voilure tournante durant au moins 1000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote en chef du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les opérations précisées ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2016D/1
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre à commandes. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2017C/1
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux du proposant. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel du proposant ait accès au matériel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet fournira les ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2018D/1
    Le transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée de l'offre à commandes et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes (multiples)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1302D/2
    Il est prévu que_____ offres à commandes, d'une valeur totale de_____ $, pourraient être établies à la suite de la présente demande d'offres à commandes. Utiliser cette clause chaque fois qu'il est prévu que plus d'une offre à commandes sera établie à la ...

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